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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMPA
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SPAGHEZZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAGHEZZA
SEMPA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1673330
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2001
SPAGHEZZA de SEMPA

Présentation de la marque SPAGHEZZA

Déposée le 20 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SEMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPAGHEZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMPA domicilié(e) Rue de l'Eygala, Z.A. Centr'Alp, 38430 MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SPAGHEZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAGHEZZA est expirée depuis le 20 juin 2001.

SEMPA a également déposé les autres marques suivantes : MINI FAIM - MAXI FAIM , LES PASTELLINES , ORANGE LAND , DON FESTONI


SEMPA (société anonyme) - Rue de l'Eygala, Z.A. Centr'Alp, 38430 MOIRANS - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Machines pour la fabrication de pâtes alimentaires, de pizzas ou de pâtisserie.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pizzas;pâtes alimentaires. Restauration (repas)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.